Books Should Be Free is now
Loyal Books
Free Public Domain Audiobooks & eBook Downloads
Search by: Title, Author or Keyword

Traité des Arènes construites au Pays de Liége, pour l'écoulement et l'épuisement des eaux dans les ouvrages souterrains des exploitations de mines de houille   By:

Book cover

First Page:

"Traité des Arènes, construites au Pays de Liége, pour l'écoulement et l'épuisement des eaux dans les ouvrages souterrains des exploitations de mines de houille."

par Mr De Crassier (Crafsier?), membre des états de la province de Liége, publié en 1827 chez C.A. Bassompierre, imprimeur de la Régence.

(29159 Bibliothèque du Musée de la Vie Wallonne)

==================================================

TABLE DES MATIÈRES

CHAPITRE PREMIER

Des arènes.

§ i Origine des Arènes.

§ ii Construction des Arènes.

§ iii Ce qu'on entend par Pourchasses et Rotices des Arènes.

§ iv Comment se sont formés les districts et les limites des Arènes.

§ v Avantages et bénéfices des Arènes.

§ vi Désignation des Arènes et des Arènes franches.

§ vii Des abattemens et communications.

CHAPITRE II

Des Arèniers.

§ i Des titres, droits et prérogatives des Arèniers.

§ ii Du cens d'Arène.

§ iii Droits des Arèniers maintenus par les lois actuelles.

§ iv Les Arèniers sont ils dans l'obligation d'entretenir les Arènes?

CHAPITRE III

Des exploitans.

§ i Origine des titres des Exploitans.

§ ii Moyens employés par les Exploitans pour s'affranchir du cens d'Arène.

§ iii Atteintes et dommages causés aux Arènes.

§ iv Des contestations actuelles entre les exploitans et les Arèniers.

§ v Utilité des Arènes aux pompes à vapeur.

CHAPITRE IV

De la cour des Voir Jurés.

§ Unique. De la cour des Voir Jurés du Charbonnage.

==================================================

[i]

AVANT PROPOS.

Dans son action destructive, le temps n'eut jamais d'auxiliaire plus actif que les révolutions; celles ci font disparaître les ruines qu'il a laissées debout et effacent de la mémoire des hommes, les traditions les plus utiles.

Bien que de nos jours, les tribunaux aient retenti et retentissent encore des discussions élevées entre les exploitans des mines de houille et les propriétaires des arènes, néanmoins la matière de ces discussions paraît être généralement inconnue : elle est presque totalement étrangère aux intéressés et les exploitans, qui pourraient le mieux en discourir avec connaissance de cause, se refusent à reconnaître l'évidence des faits parce que leurs intérêts privés s'y trouvent plus ou moins engagés.

L'Utilité constante et perpétuelle des arènes, les droits sacrés et irrévocablement concédés

[ii] à ceux qui les ont construites, à leurs successeurs ou ayant cause, le refus des exploitans de reconnaître ces droits, les moyens généralement employés pour se soustraire aux prétentions légales des Arèniers, toutes ces considérations m'ont déterminé à entreprendre cet opuscule. Puisse t il produire quelque rectitude dans les idées que l'on s'est formées des arènes et des droits des arèniers! Puisse t il surtout concourir à faire jouir des administrations de bienfaisance de la ville de Liége, co propriétaires de plusieurs arènes, d'une portion intéressante du patrimoine de l'indigence!

Ce fût en vain que pour arrêter et prévenir les procédures dispendieuses qui éclatèrent de toute part entre les administrations de bienfaisance de la ville de Liége, propriétaires d'Arènes, et les exploitans de houille, les ci devant préfets tentèrent de concilier les différens en persuadant les exploitans de servir le cens d'Arène. L'obstination prévalut; les actions s'accumulèrent; et les exploitans, forcés dans tous leurs retranchemens, dans tous leurs moyens de défenses, s'adressèrent sans succès au Gouvernement français puis

[iii] au Gouvernement belge pour se soustraire à l'effet des condamnations prononcées contre eux.

Autant que qui que ce soit, je partage l'intérêt dû à ceux qui se livre à l'exploitation des mines d'après des plans conçus et exécutés dans l'intérêt de la société : mais cet intérêt a nécessairement ses limites; et là, se trouve la première borne où commence la loi des contrats, où se rencontrent les droits des tiers... Continue reading book >>




eBook Downloads
ePUB eBook
• iBooks for iPhone and iPad
• Nook
• Sony Reader
Kindle eBook
• Mobi file format for Kindle
Read eBook
• Load eBook in browser
Text File eBook
• Computers
• Windows
• Mac

Review this book



Popular Genres
More Genres
Languages
Paid Books